Nous utilisons des cookies pour améliorer nos services. En savoir plus sur la manière dont nous utilisons les cookies et comment vous pouvez les refuser.
Dernière mise à jour : 18 décembre 2020
Les termes dont la première lettre est en majuscule ont des significations définies dans les conditions suivantes. Les définitions suivantes auront la même signification qu'elles apparaissent au singulier ou au pluriel.
Dans le cadre de cette clause de non-responsabilité:
Les informations concernant le Service sont fournies à titre informatif général uniquement.
L’Entreprise n'assume aucune responsabilité pour les erreurs ou omissions dans le contenu du service.
En aucun cas, la Société ne saurait être tenue responsable d’un dommage spécifique, direct, indirect, consécutif ou accidentel, ou de tout dommage quel qu'il soit, qu'il s'agisse d'une action contractuelle, de négligence ou de tout autre délit, découlant de l'utilisation du service ou du contenu du service. L’Entreprise se réserve le droit d'apporter des ajouts, suppressions ou modifications au contenu du service à tout moment et sans préavis. Cette Clause de Non-Responsabilité a été créée à l'aide du Générateur de Clauses de Non-Responsabilité.
L’Entreprise ne garantit pas que le Service est exempt de virus ou d'autres composants nuisibles.
Le Service peut contenir des liens vers des sites web externes qui ne sont pas fournis, entretenus ou affiliés de quelque manière que ce soit à l’Entreprise.
Veuillez noter que l’Entreprise ne garantit pas l'exactitude, la pertinence, l'actualité ni l'exhaustivité des informations présentes sur ces sites web externes.
Les informations fournies par le Service ont un caractère général et sont destinées uniquement à des fins d'orientation sur des sujets d'intérêt. Bien que l'Entreprise prenne toutes les mesures nécessaires pour garantir que le contenu du Service soit à jour et précis, des erreurs peuvent survenir. Par ailleurs, en raison de l'évolution constante des lois et réglementations, des retards, omissions ou inexactitudes peuvent se produire dans les informations fournies par le Service.
L’Entreprise décline toute responsabilité en cas d'erreurs ou d'omissions, ainsi qu'en ce qui concerne les résultats obtenus par l'utilisation de ces informations.
L'entreprise peut utiliser du contenu protégé par des droits d'auteur qui n'a pas toujours été expressément autorisé par le titulaire des droits d’auteur. L’Entreprise rend ce contenu disponible dans le cadre de la critique, du commentaire, du reportage d'actualités, de l'enseignement ou de la recherche.
L’Entreprise considère que ceci relève d'une "utilisation équitable" de tout matériel protégé par des droits d'auteur, conformément à l'article 107 de la loi sur le droit d'auteur des États-Unis.
Si vous souhaitez utiliser du contenu protégé par des droits d'auteur du Service à des fins personnelles dépassant une utilisation équitable, vous devez obtenir la permission du titulaire des droits d'auteur.
Le Service peut contenir des points de vue et des opinions qui sont ceux des auteurs et ne reflètent pas nécessairement la politique officielle ou la position de tout autre auteur, organisme, organisation, employeur ou entreprise, y compris la l’Entreprise elle-même.
Les commentaires publiés par les utilisateurs relèvent de leur entière responsabilité, et les utilisateurs assumeront toute la responsabilité, responsabilité civile et blâme pour toute diffamation ou litige découlant de quelque chose écrit dans un commentaire ou directement résultant de quelque chose écrit dans un commentaire. L’Entreprise n'est pas responsable de tout commentaire publié par les utilisateurs et se réserve le droit de supprimer tout commentaire pour quelque raison que ce soit.
Les informations fournies sur le Service impliquent que l'Entreprise n'est pas engagée dans la fourniture de conseils et services professionnels tels que juridiques, comptables, fiscaux, ou autres. En conséquence, elles ne doivent pas être utilisées comme substitut à une consultation avec des conseillers professionnels compétents en comptabilité, fiscalité, droit ou autres.
En aucun cas, l’Entreprise ou ses fournisseurs ne sauraient être tenus responsables de dommages spéciaux, accessoires, indirects ou consécutifs découlant de votre accès ou utilisation, ou de votre incapacité à accéder ou utiliser le Service.
Toutes les informations fournies dans le Service sont fournies "telles quelles", sans garantie d'exhaustivité, d'exactitude, de ponctualité ou de résultats obtenus par l'utilisation de ces informations, et sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties de performance, de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier.
L'Entreprise ne sera pas responsable envers vous ni envers quiconque pour toute décision prise ou action entreprise en se basant sur les informations fournies par le Service, ni des dommages consécutifs, spéciaux ou similaires, même si elle a été informée de la possibilité de tels dommages.
Si vous avez des questions concernant cette Clause de non-responsabilité, Vous pouvez Nous contacter :